Conclusions de l’enquête du CNAL « La laïcité à l’école : les enseignants ont la parole »

20 juin 2018 | CNAL, Laïcité

Le CNAL, Comité National d’Action Laïque, a livré les conclusions de son enquête « La laïcité à l’école : les enseignants ont la parole » lors du colloque du 13 juin 2018, en présence du Ministre de l’Éducation nationale. Le but de cette enquête aller à la rencontre...

Etat des lieux du CNAL sur la mise en place du principe de laïcité dans les écoles et établissements publics

13 juin 2018 | CNAL, Laïcité

Pendant l’année scolaire 2017-2018, les 5 organisations constitutives du CNAL, Comité National d’Action Laïque, ont souhaité faire un état des lieux de la mise en place du principe de laïcité dans les écoles et établissements publics, dans un contexte social fragile...

Laïcité, laïcité toujours

20 novembre 2015 | Actualités, Laïcité

Le magazine des Maires de France vient de publier un hors-série intitulé : Laïcité : le vade-mecum de l’AMF , vous pouvez le consulter en cliquant ici :     AMF_14082_VADE_MECUM

Prévention et lutte contre les risques sectaires

4 mars 2014 | Laïcité

L’État a depuis plusieurs années renforcé sa vigilance et ses moyens d’action à l’encontre des phénomènes d’emprise qui peuvent s’exercer au préjudice d’individus, notamment dans le cas de dérives sectaires. Cette vigilance...

Décret 2009-427 du 16/04/09 dit « Accord Vatican – Kouchner »

4 mars 2014 | Laïcité

Décret n° 2009-427 du 16 avril 2009 portant publication de l’accord entre la République française et le Saint-Siège sur la reconnaissance des grades et diplômes dans l’enseignement supérieur (ensemble un protocole additionnel d’application), signé à...

LOI n° 2008-496 du 27 mai 2008 portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations

4 mars 2014 | Laïcité

Article 1 En savoir plus sur cet article… Modifié par LOI n°2014-173 du 21 février 2014 – art. 15 Constitue une discrimination directe la situation dans laquelle, sur le fondement de son appartenance ou de sa non-appartenance, vraie ou supposée, à une...